Conseil Municipal 14 septembre


Le Conseil Municipal se réunira à la mairie

Le Lundi 14 septembre 2015 à 19 heures 30

Ordre du jour


• Augmentation temps de travail contrat CAE : convention entre la CCVD et la commune

• Site Internet Intercommunal : approbation de l’adhésion

• Dépenses affectées au compte 6232 « fêtes et cérémonies »

• SIGMA : approbation des modifications statutaires

• Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) : désignation d’un représentant • Devis FDAC travaux â déposer

• Travaux d’eau

• Voirie

• Tarif cuisine

• Divers